C.A.R.D.I.E. Cellule académique recherche, développement, innovation, expérimentation

Evaluation : derniers décrets et arrêtés parus

02 / 04 / 2016
Livret scolaire, bulletin, synthèse de cycle, diplôme, du CP au lycée.

AU COLLEGE

Sur le site Eduscol

Najat Vallaud-Belkacem s’est exprimée sur l’évaluation des élèves du CP à la troisième lors d’une conférence de presse, le mercredi 30 septembre 2015. La ministre a présenté le nouveau livret scolaire et le brevet plus complet organisé à partir de l’année scolaire 2016-2017.

• Le nouveau livret scolaire
• Aujourd’hui, à quoi ressemble le livret scolaire ?
• À partir de 2016, à quoi ressemblera le livret scolaire ?
• Les enseignants formés
• Le bulletin périodique
• Un brevet plus complet
• Les principales nouveautés du brevet
• Trois jours d’épreuves
• Le brevet : avant / après
• Une cérémonie républicaine de remise des brevets

Téléchargez le dossiers complet

Décret et arrêtés récemment publiés

- DECRET n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l’évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l’école et au collège

RTF - 26 ko

- ARRETE 13
Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet

RTF - 17.8 ko

ARRETE 11
Arrêté du 31 décembre 2015 portant le modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle
 

RTF - 17.8 ko

ARRETE
Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet
 

RTF - 18.1 ko

Modèle national du nouveau livret scolaire :

PDF - 2.7 Mo

Dossier de presse du Mercredi 30 septembre 2015 : Évaluation des élèves du CP à la 3e . Un livret scolaire plus simple, un brevet plus complet

PDF - 2.7 Mo

AU LYCEE

Sur le site Eduscol

Baccalauréats général, technologique et professionnel

Depuis 1890, le livret scolaire du lycée est utilisé pour les délibérations des jurys de baccalauréat. Il est composé d’éléments reflétant la scolarité de l’élève lors du cycle terminal. Il est régulièrement mis à jour et adapté aux évolutions de l’enseignement en lycée et de l’examen du baccalauréat.

Actuellement, le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans les séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l’ingénieur » et option « écologie, agronomie et territoires »), au baccalauréat technologique dans les séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, est établi conformément aux modèles fixés par l’arrêté du 8 février 2016.

- Rôle du livret scolaire au baccalauréat
- Les modèles de livret selon les séries du bac
- Textes de référence

- Arrêté du 8 février 2016 (BOEN spécial n°1 du 25 février 2016)
- Sur la dématérialisation du livret scolaire du lycée (LSL)

Refonte des livrets scolaires du lycée : mesures transitoires

La composition des livrets scolaire du lycée a été modifiée par l’arrêté du 8 février 2016. Plusieurs changements sont notables :

la prise en compte de l’EMC et du « parcours avenir » pour toutes les séries ;
l’intégration de l’évaluation des enseignements des sections linguistiques (SELO, sections internationales et binationales) ;
la rationalisation et l’harmonisation des nombreux items de compétences.
Les livrets numériques intégreront rapidement cette refonte. Pour les livrets sous format papier et de manière transitoire (c’est-à-dire jusqu’à la rentrée scolaire 2016), il n’est pas nécessaire de remplacer les livrets papier actuellement utilisés par de nouveaux livrets.

On pourra procéder de la manière suivante :
- les enseignements qui n’étaient pas présents jusqu’ici dans le livret (EMC, sections linguistiques) pourront être pris en compte par l’insertion de feuillets ;
- les items de compétences reformulés, qui ne diffèrent pas fondamentalement des précédents du point de vue du sens ou de l’ordre, ne seront pas remplacés dans les livrets papier.

Pour toutes ses informations, se reporter à la page d’Eduscol : Livret scolaire du lycée pour les séries générales et technologiques

En savoir plus

- Sur les résultats du DNB 2015 : une note de la DEPP de février 2016

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